Archives de l’auteur : adminlesaca

BRÈVES – EXTENSION MONACO /// GARE DU SUD /// STADE DU RAY /// HÔPITAL PRINCESSE GRACE /// PORT DE NICE /// RENCONTRES D’ARCHITECTURE

20-01-2014Au sommaire :

  • Extension en mer à Monaco – Bouygues TP retenu avec les architectes Valode et Pistre, Renzo Piano et Alexandre Giraldi
  • Gare du Sud – Inauguration de la Bibliothèque
  • Stade du Ray – Coup d’envoi de la concertation publique
  • Centre Hospitalier Princesse Grace – Premier coup de pioche fin 2014
  • Port de Nice – Une restructuration à l’étude
  • Villa Romée – Rencontres d’Architecture le 10 février à 19h

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PROFESSION – DOSSIER LE MONITEUR /// TVA /// LOGEMENT /// COMMANDE PUBLIQUE

13-01-2014Au sommaire :

  • Dossier Le Moniteur – Panorama des principaux dossiers qui animeront le secteur de la construction cette année
  • TVA – Application des nouveaux taux au 1er janvier 2014
  • Logement – Simplification : nouvel élan pour réduire coût et délai de construction
  • Commande publique – La chasse aux offres anormalement basses continue, même après la négociation
  • Actu Commande publique – Participer au groupe de travail sur les prix dans les achats publics de prestations intellectuelles

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BRÈVES – VŒUX 2014 /// CONFÉRENCE JOSÉ MATEUS /// FORMATION GEPA /// CONFÉRENCE /// ZOOM

08-01-2014Au sommaire :

  • Vœux 2014 – 23/01/2014 à 19h au SACA
  • Conférence de José Mateus – 16/01/2014 à 18h30 au Théâtre de la Photographie et de l’Image
  • Formation GEPA “Rénovation durable” – 28 au 30/01/2014 au SACA
  • Conférence Art & Architecture – Visite / Conférence dans l’exposition de Heidi Wood – 02/02/2014 à 15h à Mouans Sartoux
  • Zoom – Gymnase de l’Ariane, CAB Architectes

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PROFESSION – RÉGLEMENTATION /// JURISPRUDENCE /// ACTU

07-01-2014Au sommaire :

  • Réglementation – Ce qui change au 1er janvier 2014 : tour d’horizon des nombreuses nouveautés législatives et réglementaires qui entrent en vigueur ce 1er janvier.
  • Jurisprudence marchés publics – En matière de jurisprudence marchés publics, ces six derniers mois n’ont pas manqué de décisions importantes, concernant notamment la vérification du caractère anormalement bas d’une offre, le recours à un critère d’attribution discriminatoire, ou encore le devoir de conseil du maître d’oeuvre… Tour d’horizon.
  • Actu – La surface de plancher et le seuil de recours obligatoire à l’architecte épargnés par le Conseil d’Etat

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Invitation Forum /// Conférence José Mateus /// 16/01/2014 à 18h30

16-01-2014Le Forum vous invite le jeudi 16/01/2014 à la conférence de José Mateus “Spécificité / Pluralité” à 18h30 au Théâtre de la Photographie et de l’Image.
Cette conférence combinera 2 aspects. A travers la présentation de 3 projets de maisons unifamiliales, elle évoquera la recherche de la spécificité propre à chaque projet réalisé par ARX. A propos de la Triennale, plus qu’une défense d’une vision particulière de l’architecture, cette conférence illustrera une recherche de la pluralité pour le rôle de l’architecte dans la société comme pour les réponses conceptuelles apportées par le projet.

Merci de bien vouloir confirmer votre participation : forum@ville-nice.fr

PROFESSION – COMMANDE PUBLIQUE /// TVA /// OSCAR /// SEUIL /// PUBLICATION

23-12-2013Au sommaire :

  • Commande publique – Publication du règlement européen sur les nouveaux seuils en marchés publics
  • TVA – Mode d’emploi
  • CNOA – OSCAR : un nouvel outil pour la rénovation thermique
  • Recours obligatoire à l’architecte : et si le seuil baissait?
  • Publication – Cahiers de la profession n°48

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Projet de loi ALUR – Audition de l’UNSFA à l’Assemblée Nationale

unsfa_homeMarie-Françoise Manière, a été auditionnée le 11 décembre à l’Assemblée Nationale par Mme Audrey Linkendheld, rapporteur du projet de loi, pour préparer le débat parlementaire en seconde lecture » du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), qui se tenait le 17 décembre.

Points abordés lors de l’audition:

  • Observations sur la loi ALUR (l’Unsfa soutient les propositions d’amendements déposés par le CNOA)
  • La Loi MOP.
  • La concurrence déloyale des SPL en produisant des exemples
  • Les contrats globaux, l’indépendance nécessaire de la maîtrise d’oeuvre
  • Les GT d’objectif 500.000 logements
  • L’état économique de la profession, la juste rémunération / coût global.

Crédit d’impôt et TVA sur les études de rénovation dans les logements

unsfa_homeMardi 17 décembre en fin de journée, l’Assemblée examinait, soit en nouvelle lecture, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, le projet de loi de finances pour 2014.
Le Gouvernement y a modifié sensiblement les règles et taux de TVA applicables dans le cadre de travaux de rénovation et des travaux d’amélioration de la qualité énergétique des logements.
L’UNSFA avait adressé en cours d’examen parlementaire à l’ensemble des ministres concernés une demande afin que les études de maîtrise d’œuvre destinées à la rénovation, bénéficient, à partir du 1er janvier  2014, d’un taux de TVA réduit.

Consulter l’extrait de la demande de soutien adressée à Mme Cécile Duflot, cliquez ici

PROFESSION – TVA /// RAPPORT /// COMMUNIQUÉ UNSFA /// RÉGLEMENTATION /// CNOA

17-12-2013Au sommaire :

  • TVA – Les députés entérinent la TVA à 5.5%
  • Publication du Rapport de l’Inspection générale sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
  • Communiqué UNSFA – Le FIF-PL augmente fortement ses prises en charge
  • Réglementation – La cour de Cassation élargit la décennale au défaut de performance énergétique
  • CNOA – Catherine Jacquot alerte le Sénat sur les conséquences du projet de création de Sociétés d’Economie Mixte à Opération Unique

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